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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP
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NOVASET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASET
GROUPE NOVASEP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4013922
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
NOVASET de GROUPE NOVASEP

Présentation de la marque NOVASET

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP domicilié(e) SITE EIFFEL, BOULEVARD DE LA MOSELLE - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 053 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc Roger HIRSCH domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVASET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASET est expirée depuis le 20 juin 2023.

GROUPE NOVASEP a également déposé les autres marques suivantes : NOVA SEP , BIOSC , SynTider , PURESEP , novasep , BioSC Predict , NOVASEP , PREDICT , NOVASEP , TANGENX


GROUPE NOVASEP, Société par actions simplifiée - SITE EIFFEL, BOULEVARD DE LA MOSELLE - 54340 - POMPEY - France - SIREN 478053077


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc Roger HIRSCH - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 4 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°697754 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-04

Appareils et instruments pour osmose inverse, nanofiltration, ultrafiltration et microfiltration. Appareils de laboratoire pour la filtration tangentielle ;

Equipements de filtration tangentielle pour machines ; membranes, cassettes de filtration tangentielle, parties de machines ou d'équipements de filtration. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau, la purification de l'eau, la filtration de l'eau, le contrôle de la qualité de l'eau. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau, la purification de l'eau, la filtration de l'eau, le contrôle de la qualité de l'eau sur membrane. Filtres et membranes pour le traitement des fluides. Cartouches de filtration pour le traitement des fluides.